Un service public au quotidien

SEMOCTOM

Syndicat de l'entre-deux-mers Ouest
pour la collecte et le traitement
des ordures ménagères

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Documents à télécharger


395 résultat(s)

Consigne_Ordures-ménagères

Ordures ménagères

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La redevance spéciale

Professionnels

Télécharger : Nouvelle modalités pour la redevance spéciale - 3.55Mo pdf

Delibération nouveau mode de calcul de la redevance spéciale

Professionnels

Delibération nouveau mode de calcul de la redevance incitative


Télécharger : Delibération nouveau mode de calcul de la redevance spéciale - 0.25Mo pdf

Tarifs redevance speciale

Professionnels

Tarifs redevance speciale etablissements scolaires publics


Télécharger : Etablissement scolaire public - 0.24Mo pdf

Tarifs redevance speciale

Professionnels

Tarifs redevance speciale etablissements scolaires privés


Télécharger : Etablissements scolaires privés - 0.24Mo pdf

Tarifs redevance speciale

Professionnels

Tarifs redevance speciale Maisons de retraites privées


Télécharger : Maisons de retraites privées - 0.24Mo pdf

modalités de tarification de la redevance spéciale (RS)

Professionnels

modalités de tarification de la redevance spéciale (RS)


Télécharger : modalités de tarification de la redevance spéciale (RS) - 0.24Mo pdf

Tarifs redevance speciale

Professionnels

Tarifs redevance speciale entreprises


Télécharger : Entreprises - 0.24Mo pdf

Tarifs redevance speciale

Professionnels

Tarifs redevance speciale etablissement public


Télécharger : Etablissements publics - 0.24Mo pdf

Tableau simulation Redevance Spéciale

Professionnels

Tableau simulation Redevance Spéciale 2015


Télécharger : Tableau simulation Redevance Spéciale 2015 - 0.3Mo xlsx

déliberation modificative seconde collecte hebdomadaire

Professionnels

déliberation modificative seconde collecte hebdomadaire


Télécharger : déliberation modificative seconde collecte hebdomadaire - 0.54Mo pdf

Modalités d'interruption de la collecte

Professionnels

Télécharger : Modalités d'interruption de la collecte - 0.61Mo pdf

Délibération redevance spéciale 2015

Professionnels

Délibération 2015 RS


Télécharger : Délibération redevance spéciale 2015 - 0.54Mo pdf

professionnel-restauration

Professionnels

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Nomenclature dechets

Professionnels

Nomenclature des dechets


Télécharger : Nomenclature nationale des déchets - 0.16Mo pdf

tarifs des équipements et des déchèteries du semoctom 2023

S'équiper d'un bac/composteur

Télécharger : Tarifs des services du SEMOCTOM 2023 - 0.23Mo pdf

Tarifs 2023 équipements

S'équiper d'un bac/composteur

Tarifs 2023 de mises à disposition


Télécharger : Tarifs 2023 - 0.12Mo pdf

Mise à disposition complete

S'équiper d'un bac/composteur

Mise a dispo tous les équipements


Télécharger : Mise à disposition des équipements SEMOCTOM - 0.23Mo pdf

Mise à disposition des composteurs

S'équiper d'un bac/composteur

Mise à disposition des composteurs


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Mise à disposition des bacs à ordures menagères

S'équiper d'un bac/composteur

Mise à disposition des bacs à ordures menagères


Télécharger : Obtenir un bac OM - 0.13Mo pdf

Mise à disposition des bacs à verre

S'équiper d'un bac/composteur

Télécharger : Obtenir un bac à verre - 0.16Mo pdf

Mise à disposition des bacs de tri à couvercles jaunes

S'équiper d'un bac/composteur

Mise a dispo des bacs de tri


Télécharger : Obtenir un bac de tri - 0.14Mo pdf

Convention de retrait des équipements

S'équiper d'un bac/composteur

Télécharger : Convention de retrait des équipements - 0.79Mo pdf

Bacs normes EN-840

S'équiper d'un bac/composteur

Bacs normes ou pas


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Normes EN 840-1

S'équiper d'un bac/composteur

Inscription normes


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Délibération_règles de mise à disposition des bacs

S'équiper d'un bac/composteur

Règles de mise à disposition des bacs


Télécharger : Régles de mise à disposition des bacs - 0.27Mo pdf

Note Fnade - bacs DIN

S'équiper d'un bac/composteur

Fnade


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Plaquette

Textiles

Plaquette de présentation de l'eco-organisme Eco_TLC


Télécharger : Plaquette Eco_TLC - 0.64Mo pdf

Plaquette_DASRI

Dechets d'activités de soin

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plaquette eco dds

Déchets dangereux des ménages

dechets dangeruex des ménages


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