Un service public au quotidien

SEMOCTOM

Syndicat de l'entre-deux-mers Ouest
pour la collecte et le traitement
des ordures ménagères

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Documents à télécharger


470 résultat(s)

Règlement de collecte

Ordures ménagères

Télécharger : Règlement de collecte - 1.06Mo pdf

Diagnostic phase 1

Ordures ménagères

Télécharger : Diagnostic phase 1 - 2.87Mo pdf

Présentation réunions territoriales

Ordures ménagères

Télécharger : Présentation réunions territoriales - 7.49Mo pdf

Compte rendu des réunions territoriales

Ordures ménagères

Télécharger : Compte rendu des réunions territoriales - 1.17Mo pdf

Flyer_borne_dechets_alimentaires

Ordures ménagères

Télécharger : Collecte des biodéchets en point collectif - 2.89Mo pdf

Faut il changer son bac OM ?

Ordures ménagères

Faut il changer son bac OM ?

 


Télécharger : faut il changer son bac OM ? - 0.37Mo pdf

Document ADEME incineration

Ordures ménagères

Document ADEME incineration


Télécharger : Avis de l'ADEME sur l'incinération des déchets - 0.21Mo pdf

Recommandation R-437

Ordures ménagères

Télécharger : Recommandation R-437 - 0.39Mo pdf

Devenir des déchets au SEMOCTOM

Ordures ménagères

Le devenir des dechets au SEMOCTOM


Télécharger : Le devenir des dechets au SEMOCTOM - 0.17Mo pdf

Consigne_Ordures-ménagères

Ordures ménagères

Télécharger : r316_9_autoc_om-2.jpg - 0.27Mo jpg

La redevance spéciale

Professionnels

Télécharger : Nouvelle modalités pour la redevance spéciale - 3.55Mo pdf

Delibération nouveau mode de calcul de la redevance spéciale

Professionnels

Delibération nouveau mode de calcul de la redevance incitative


Télécharger : Delibération nouveau mode de calcul de la redevance spéciale - 0.25Mo pdf

Tarifs redevance speciale

Professionnels

Tarifs redevance speciale etablissements scolaires publics


Télécharger : Etablissement scolaire public - 0.24Mo pdf

Tarifs redevance speciale

Professionnels

Tarifs redevance speciale etablissements scolaires privés


Télécharger : Etablissements scolaires privés - 0.24Mo pdf

Tarifs redevance speciale

Professionnels

Tarifs redevance speciale Maisons de retraites privées


Télécharger : Maisons de retraites privées - 0.24Mo pdf

modalités de tarification de la redevance spéciale (RS)

Professionnels

modalités de tarification de la redevance spéciale (RS)


Télécharger : modalités de tarification de la redevance spéciale (RS) - 0.24Mo pdf

Tarifs redevance speciale

Professionnels

Tarifs redevance speciale entreprises


Télécharger : Entreprises - 0.24Mo pdf

Tarifs redevance speciale

Professionnels

Tarifs redevance speciale etablissement public


Télécharger : Etablissements publics - 0.24Mo pdf

Tableau simulation Redevance Spéciale

Professionnels

Tableau simulation Redevance Spéciale 2015


Télécharger : Tableau simulation Redevance Spéciale 2015 - 0.3Mo xlsx

déliberation modificative seconde collecte hebdomadaire

Professionnels

déliberation modificative seconde collecte hebdomadaire


Télécharger : déliberation modificative seconde collecte hebdomadaire - 0.54Mo pdf

Modalités d'interruption de la collecte

Professionnels

Télécharger : Modalités d'interruption de la collecte - 0.61Mo pdf

Délibération redevance spéciale 2015

Professionnels

Délibération 2015 RS


Télécharger : Délibération redevance spéciale 2015 - 0.54Mo pdf

professionnel-restauration

Professionnels

Télécharger : r1157_9_cuisine-2.jpg - 0.02Mo jpg

Nomenclature dechets

Professionnels

Nomenclature des dechets


Télécharger : Nomenclature nationale des déchets - 0.16Mo pdf

tarifs des équipements et des déchèteries du semoctom 2023

S'équiper d'un bac/composteur

Télécharger : Tarifs des services du SEMOCTOM 2023 - 0.23Mo pdf

Tarifs 2023 équipements

S'équiper d'un bac/composteur

Tarifs 2023 de mises à disposition


Télécharger : Tarifs 2023 - 0.12Mo pdf

Mise à disposition complete

S'équiper d'un bac/composteur

Mise a dispo tous les équipements


Télécharger : Mise à disposition des équipements SEMOCTOM - 0.23Mo pdf

Mise à disposition des composteurs

S'équiper d'un bac/composteur

Mise à disposition des composteurs


Télécharger : Obtenir un composteur - 0.14Mo pdf

Mise à disposition des bacs à ordures menagères

S'équiper d'un bac/composteur

Mise à disposition des bacs à ordures menagères


Télécharger : Obtenir un bac OM - 0.13Mo pdf

Mise à disposition des bacs à verre

S'équiper d'un bac/composteur

Télécharger : Obtenir un bac à verre - 0.16Mo pdf