Un service public au quotidien

SEMOCTOM

Syndicat de l'entre-deux-mers Ouest
pour la collecte et le traitement
des ordures ménagères

Comités syndicaux et délibérations 2022

Comité syndical du 13 octobre 2022

Procès verbal du comité syndical du 13 octobre 2022

Liste des délibérations du 13 octobre 2022

Délibérations du 13 octobre 2022

Comité syndical du 28 juin 2022

Procès verbal du comité syndical du 28 juin 2022

Délibérations du 28 juin 2022

Comité syndical du 14 avril 2022

Délibérations du 14 avril 2022

Comité syndical du 31 mars 2022

Délibérations du 31 mars 2022

Comité syndical du 15 mars 2022

Délibérations du 15 mars 2022


Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical du 09 février 2022
Délibération n° 2022_11

Débat des Orientations Budgétaires 2022
Délibération n° 2022_12

Révision de l’AP/CP N°2020-1 (opération 14) « Construction d’un centre de transfert et réaménagement du site de Saint-Léon »
Délibération n° 2022_13

Garantie d’emprunt SPL TriGironde sur Bâtiment
Délibération n° 2022_14

Garantie d’emprunt SPL TriGironde sur Process
Délibération n° 2022_15

Adhésion à la mission complémentaire à l’assistance à la fiabilisation des droits en matière de retraites du Centre de Gestion de la Gironde par voie conventionnelle
Délibération n° 2022_16

Création d’un emploi permanent
Délibération n° 2022_17

Allocation Forfaitaire de Télétravail
Délibération n° 2022_18
 

Comité syndical du 9 février 2022

Délibérations du 9 février 2022


Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical du 02 décembre 2021
 
Modification des statuts de la SPL
 
Appel à projets CITEO sur l’Extension des consignes de Tri
 
Création au tableau des effectifs d'un emploi permanent à temps complet
 
Création au tableau des effectifs d'un emploi permanent d’attaché territorial à temps complet
 
Frais de mission – Revalorisation des frais d’hébergement 
ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION N°2020_04 du 27 février 2020
 
Frais de mission des élus liés à l’exécution d’un mandat spécial – Revalorisation des frais d’hébergement
ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION N°2020_82 du 18 novembre 2020
 
Complément délibération n°2021_59 : Autorisation de dépenses d’investissement avant vote budget 2022
 
Cession du polybenne n°32 immatriculé DB-024-HA
 
Créances éteintes Budget annexe