Syndicat de l'entre-deux-mers Ouest
pour la collecte
et le traitement
des ordures ménagères
Comités syndicaux et délibérations 2021
Comité syndical du 2 décembre 2021
Délibérations du 02/12/2021
Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical du 23 septembre 2021
Délibération n° 2021_41
Election du ou de la 6ème Vice-Président(e) du SEMOCTOM
Délibération n° 2021_42
Election du ou de la 13ème Vice-Président(e) du SEMOCTOM
Délibération n° 2021_43
Fixation des indemnités de fonction du 6ème et du 13ème Vice-Président
Délibération n° 2021_44
Remplacement d’un membre suppléant de la commission d’appel d’offres
Délibération n° 2021_45
Etude d’optimisation et de refonte des collectes : présentation des scenarios
Délibération n° 2021_46
Création d’emplois permanents dans le cadre du tableau d’avancement 2021
Délibération n° 2021_47
Suppression d’emplois permanents dans le cadre de la mise à jour du tableau des emplois
Délibération n° 2021_48
Création d’un contrat d’apprentissage
Délibération n° 2021_49
Création d’un emploi permanent d’administrateur territorial
Modification des conventions de récupération en déchèterie pour les structures caritatives et de l’ESS
Délibération n° 2021_51
Convention de partenariat avec Complement’R
Délibération n° 2021_52
Convention de partenariat avec La Quincaille
Délibération n° 2021_53
Convention d’occupation temporaire du domaine public pour un acteur de l’ESS : La Plastiquerie
Délibération n° 2021_54
Révision de l’AP/CP N°2020-1 (opération 14) « Construction d’un centre de transfert et réaménagement du site de Saint-Léon »
Délibération n° 2021_55
Révision de l’AP/CP N°2021-3 (opération 303) « Plateforme de Tresses-Matériauthèque »
Délibération n° 2021_56
Révision de l’AP/CP N°2021-4 (opération 304) « Matériel roulant »
Décision modificative n°6 – Ajustements de crédits sur budget principal 2021
Délibération n° 2021_58
Autorisation de dépenses d’investissement avant vote budget 2022
Délibération n° 2021_59
Tarifs 2022 du SEMOCTOM
Délibération n° 2021_60
Adhésion à un groupement de commandes pour l’achat de sacs biodégradables, de bio-seaux et de bacs de collecte des biodéchets
Délibération n° 2021_61
Convention de coopération des structures à compétences déchets de l’Est Gironde
Délibération n° 2021_62
Comité syndical du 23 septembre 2021
Délibérations du 23/09/2021
Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical du 07 juillet 2021
Constitution d’un groupement de commandes pour le traitement et l’élimination des ordures ménagères résiduelles entre le SEMOCTOM, le SICTOM et le SMICOTOM
Création d’un emploi permanent d’agent de déchèterie
Modification du règlement intérieur des déchèteries-Suppression de l’exigence de l’extrait K-Bis
DM N°5 - Création d’opérations liées aux AP/CP n°2021-3 Plateforme Tresses et n°2021-4 Matériel roulant et écritures d'ordre liées à l’étalement des charges COVID
Comité syndical du 7 juillet 2021
Délibérations du 07/07/2021
Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical du 26 mai 2021
Présentation du rapport annuel 2020 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés
Adhésion à un groupement de commande pour une participation à une étude d’opportunité pour le traitement autonome des déchets résiduels en Gironde
Charte du temps de travail modifiée
Décision modificative n°3 : ajustement de crédits d’investissement 2021
Création Autorisation de Programme et Crédit de Paiement (AP/CP)
N°2021-3 (Opération 303)
Création Autorisation de Programme et Crédit de Paiement (AP/CP)
N°2021-4 (Opération 304)
Admissions en non-valeur Budget Principal-Budget Annexe
Provisions pour créances douteuses
Virement de crédits pour provisions de créances douteuses
- Décision modificative n°4 : Budget principal
- Décision modificative n°1 : Budget annexe
Comité syndical du 26 mai 2021
Délibérations du 26/05/2021
Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical du 23 mars 2021
Annulation facturation de la redevance spéciale et de l’appel à contribution des entreprises en raison de la crise sanitaire
Décision modificative n°1 : rectification écritures budgétaires 2021
Décision modificative n°2 : écritures d’ordre restitution d’avance
Désignation d’un représentant au Conseil d’administration et à l’Assemblée Générale de la Société Publique Locale SPL « TRIGIRONDE »
Cession d’actions du capital de la SPL « TRIGIRONDE » à la CDC Convergence Garonne
Création de 2 emplois permanents à temps complet
Création d’un emploi de responsable du service comptable et budgétaire
Création d’un emploi de gestionnaire RH à temps complet
Charte du temps de travail modifiée
Comité syndical du 23 mars 2021
Délibérations du 23/03/2021
Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical du 11 mars 2021
Délibération n° 2021_03
Compte de gestion 2020 – Budget annexe : Redevance spéciale
Délibération n° 2021_04
Compte de gestion 2020 – Budget principal
Délibération n° 2021_05
Compte administratif 2020 – Budget annexe
Délibération n° 2021_06
Compte administratif 2020 – Budget principal
Délibération n° 2021_07
Affectation du résultat 2020
Délibération n° 2021_08
Budget primitif 2021 – Budget annexe
Délibération n° 2021_09
Budget primitif 2021 – Budget principal
Délibération n° 2021_10
Appel à participations 2021
Délibération n° 2021_11
Révision Autorisation de Programme et Crédit de Paiement (AP/CP) N° 2020-1 (Opération 14)
Délibération n° 2021_12
Création Autorisation de Programme et Crédit de Paiement (AP/CP) N° 2021-1 (Opération 301)
Délibération n° 2021_13
Création Autorisation de Programme et Crédit de Paiement (AP/CP) N° 2021-2 (Opération 302)
Délibération n° 2021_14
Création de 2 emplois permanents à temps complet
Délibération n° 2021_15
Comité syndical du 11 mars 2021
Délibérations du 11/03/2021
Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical du 17 décembre 2020
Délibération n° 2021_01
Rapport des Orientations Budgétaires 2021
Délibération n° 2021_02