Un service public au quotidien

SEMOCTOM

Syndicat de l'entre-deux-mers Ouest
pour la collecte et le traitement
des ordures ménagères

Comités syndicaux et délibérations 2021

Comité syndical du 2 décembre 2021

Délibérations du 02/12/2021

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Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical du 23 septembre 2021
Délibération n° 2021_41

 

Election du ou de la 6ème Vice-Président(e) du SEMOCTOM
Délibération n° 2021_42

 

Election du ou de la 13ème Vice-Président(e) du SEMOCTOM
Délibération n° 2021_43

 

Fixation des indemnités de fonction du 6ème et du 13ème Vice-Président
Délibération n° 2021_44

 

Remplacement d’un membre suppléant de la commission d’appel d’offres
Délibération n° 2021_45

 

Etude d’optimisation et de refonte des collectes : présentation des scenarios
Délibération n° 2021_46

 

Création d’emplois permanents dans le cadre du tableau d’avancement 2021
Délibération n° 2021_47

 

Suppression d’emplois permanents dans le cadre de la mise à jour du tableau des emplois
Délibération n° 2021_48

 

Création d’un contrat d’apprentissage
Délibération n° 2021_49

 

Création d’un emploi permanent d’administrateur territorial

 

Modification des conventions de récupération en déchèterie pour les structures caritatives et de l’ESS
Délibération n° 2021_51

 

Convention de partenariat avec Complement’R
Délibération n° 2021_52

 

Convention de partenariat avec La Quincaille
Délibération n° 2021_53

 

Convention d’occupation temporaire du domaine public pour un acteur de l’ESS : La Plastiquerie
Délibération n° 2021_54


Révision de l’AP/CP N°2020-1 (opération 14) « Construction d’un centre de transfert et réaménagement du site de Saint-Léon »
Délibération n° 2021_55

 

Révision de l’AP/CP N°2021-3 (opération 303) « Plateforme de Tresses-Matériauthèque »
Délibération n° 2021_56


Révision de l’AP/CP N°2021-4 (opération 304) « Matériel roulant »

Délibération n° 2021_57

 

Décision modificative n°6 – Ajustements de crédits sur budget principal 2021
Délibération n° 2021_58
 

Autorisation de dépenses d’investissement avant vote budget 2022
Délibération n° 2021_59

 

Tarifs 2022 du SEMOCTOM
Délibération n° 2021_60

 

Adhésion à un groupement de commandes pour l’achat de sacs biodégradables, de bio-seaux et de bacs de collecte des biodéchets
Délibération n° 2021_61

 

Convention de coopération des structures à compétences déchets de l’Est Gironde
Délibération n° 2021_62

Comité syndical du 23 septembre 2021

Délibérations du 23/09/2021

23 septembre 2021
23 septembre 2021


Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical du 07 juillet 2021

Délibération n° 2021_36

 

Constitution d’un groupement de commandes pour le traitement et l’élimination des ordures ménagères résiduelles entre le SEMOCTOM, le SICTOM et le SMICOTOM

Délibération n° 2021_37

 

Création d’un emploi permanent d’agent de déchèterie

Délibération n° 2021_38

 

Modification du règlement intérieur des déchèteries-Suppression de l’exigence de l’extrait K-Bis

Délibération n° 2021_39

 

DM N°5 - Création d’opérations liées aux AP/CP n°2021-3 Plateforme Tresses et n°2021-4 Matériel roulant et écritures d'ordre liées à l’étalement des charges COVID

Délibération n° 2021_40

 

Comité syndical du 7 juillet 2021

Délibérations du 07/07/2021

7 juilet 2021
7 juilet 2021


Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical du 26 mai 2021

Délibération n° 2021_26

 

Présentation du rapport annuel 2020 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés

Délibération n° 2021_27

 

Adhésion à un groupement de commande pour une participation à une étude d’opportunité pour le traitement autonome des déchets résiduels en Gironde

Délibération n° 2021_28

 

Charte du temps de travail modifiée

Délibération n° 2021_29

 

Décision modificative n°3 : ajustement de crédits d’investissement 2021

Délibération n° 2021_30

 

Création Autorisation de Programme et Crédit de Paiement (AP/CP)

N°2021-3 (Opération 303)

Délibération n° 2021_31

 

Création Autorisation de Programme et Crédit de Paiement (AP/CP)

N°2021-4 (Opération 304)

Délibération n° 2021_32

 

Admissions en non-valeur Budget Principal-Budget Annexe

Délibération n° 2021_33

 

Provisions pour créances douteuses

Délibération n° 2021_34

 

Virement de crédits pour provisions de créances douteuses

- Décision modificative n°4 : Budget principal

- Décision modificative n°1 : Budget annexe

Délibération n° 2021_35

 

 

Comité syndical du 26 mai 2021

Délibérations du 26/05/2021

26 mai 2021
26 mai 2021


Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical du 23 mars 2021

Délibération n° 2021_16

 

Annulation facturation de la redevance spéciale et de l’appel à contribution des entreprises en raison de la crise sanitaire

Délibération n° 2021_17

 

Décision modificative n°1 : rectification écritures budgétaires 2021

Délibération n° 2021_18

 

Décision modificative n°2 : écritures d’ordre restitution d’avance

Délibération n° 2021_19

 

Désignation d’un représentant au Conseil d’administration et à l’Assemblée Générale de la Société Publique Locale SPL « TRIGIRONDE »

Délibération n° 2021_20

 

Cession d’actions du capital de la SPL « TRIGIRONDE » à la CDC Convergence Garonne

Délibération n° 2021_21

 

Création de 2 emplois permanents à temps complet

Délibération n° 2021_22

 

Création d’un emploi de responsable du service comptable et budgétaire

Délibération n° 2021_23

 

Création d’un emploi de gestionnaire RH à temps complet

Délibération n° 2021_24

 

Charte du temps de travail modifiée

Délibération n° 2021_25

Comité syndical du 23 mars 2021

Délibérations du 23/03/2021

23 mars 2021
23 mars 2021


Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical du 11 mars 2021
Délibération n° 2021_03


Compte de gestion 2020 – Budget annexe : Redevance spéciale
Délibération n° 2021_04
 

Compte de gestion 2020 – Budget principal
Délibération n° 2021_05
 

Compte administratif 2020 – Budget annexe
Délibération n° 2021_06
 

Compte administratif 2020 – Budget principal
Délibération n° 2021_07

 

Affectation du résultat 2020
Délibération n° 2021_08

 

Budget primitif 2021 – Budget annexe
Délibération n° 2021_09

 

Budget primitif 2021 – Budget principal
Délibération n° 2021_10

 

Appel à participations 2021
Délibération n° 2021_11

 

Révision Autorisation de Programme et Crédit de Paiement (AP/CP) N° 2020-1 (Opération 14)
Délibération n° 2021_12

 

Création Autorisation de Programme et Crédit de Paiement (AP/CP) N° 2021-1 (Opération 301)
Délibération n° 2021_13

 

Création Autorisation de Programme et Crédit de Paiement (AP/CP) N° 2021-2 (Opération 302)
Délibération n° 2021_14
 

Création de 2 emplois permanents à temps complet
Délibération n° 2021_15
 

Comité syndical du 11 mars 2021

Délibérations du 11/03/2021

11 mars 2021
11 mars 2021


Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical du 17 décembre 2020
Délibération n° 2021_01

 

Rapport des Orientations Budgétaires 2021
Délibération n° 2021_02