Un service public au quotidien

SEMOCTOM

Syndicat de l'entre-deux-mers Ouest
pour la collecte et le traitement
des ordures ménagères

Comités syndicaux et délibérations 2020

Comité syndical du 17 décembre 2020

Délibérations du 17/12/2020

 

Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical en date du 18 novembre 2020
 
Etalement des charges liées à la crise sanitaire du COVID-19
 
Règlement intérieur du SEMOCTOM
 
Règlement de collecte des déchets ménagers et assimilés
 
Annulation facturation de l’appel à contribution des entreprises suite à l’état d’urgence sanitaire
 
Tarifs 2021 du SEMOCTOM
 
Autorisation de dépenses d’investissement avant vote budget 2021
 
Révision de l’AP/CP « Construction d’un centre de transfert et réaménagement du site de Saint-Léon
 
Décision modificative budgétaire n° 3 du budget principal 2020
 
Admissions en non-valeur Budget principal-Budget annexe
 
Avance de trésorerie remboursable pour SCIC Entre2Mondes
 
Création d’un emploi permanent à temps complet
 
Signature convention ALIAPUR
 
Renouvellement convention OCAD3E
 
Plateformes de broyage de végétaux : convention SEMOCTOM/Communes

Comité syndical du 18 novembre 2020

Délibérations du 18/11/2020

 

Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical en date du 10 septembre 2020
 
Présentation du rapport annuel 2019 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés
 
Projet photovoltaïque sur le site de Saint-Léon : signature de la Convention d’Occupation Temporaire (COT)
 
Souscription de parts sociales à la SCIC Entre 2 Mondes
 
Expérimentation d’une plateforme de compostage de proximité : signature d’une convention
 
Admissions en non-valeur Budget Principal et Budget Annexe
 
Décision modificative budgétaire n° 1 du budget principal 2020
 
Délégation de signature pour l’authentification des actes de vente ou d’acquisition immobilière
 
Rétrocession immobilière et échange bilatéral – Terrain de la déchèterie de Béguey
 
Frais de mission des élus liés à l’exécution d’un mandat spécial
 
Poursuite de la mise en œuvre des recommandations formulées par le cabinet CTR : Optimisation fiscale sur le volet social (URSSAF)

Comité syndical du 10 septembre 2020

Délibérations du 10/09/2020


Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical en date du 31 juillet 2020
 
Complément de délégations de l’organe délibérant au Président
 
Fixation des indemnités de fonction des Vice-Présidents
 
Election des membres de la CAO
 
Désignation des membres de la CAO du groupement de commandes pour le traitement des ordures ménagères et assimilées
 
Désignation des membres de la CAO du groupement de commandes pour le traitement des DIB issus des déchèteries
 
Désignation des membres de la CAO du groupement de commandes pour la revente des matériaux recyclables issus des collectes sélectives (hors verre) et ferrailles issues des déchèteries
 
Création de la commission des ressources humaines
 
Création de la commission de la commande publique
 
Création de la commission des Finances et des Tarifications
 
Création de la commission Economie Circulaire, Prospective et Modernisation
 
Création de la commission Prévention

Création de la commission Collecte
 
Création de la commission Déchèteries et Tri
 
Création de la commission Valorisation
 
Désignation des représentants au Conseil d’administration et à l’Assemblée Générale de la Société Publique Locale SPL « TRIGIRONDE »
 
Désignation des représentants auprès d’AMORCE
 
Désignation des représentants auprès du CNAS
 
Désignation du représentant auprès du réseau COMPOSTPLUS
 
Désignation des représentants auprès de l’Association REV
 
Remboursement de frais de mission du conseiller technique
 
Création d’un emploi permanent à temps complet
 
Création de 2 emplois permanents à temps complet
Délibération n° 2020_68
 
Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)
 
Facturation de la Redevance Spéciale au trimestre
 
Projet photovoltaïque sur le site de Saint-Léon


Adhésion au réseau SOLTENA
Délibération n° 2020_72

Comité syndical du 31 juillet 2020

Délibérations du 31/08/2020


Installation du nouveau Comité Syndical du SEMOCTOM
 
Election du Président ou Présidente du SEMOCTOM
 
Détermination du nombre de Vice-Président(es) au SEMOCTOM
 
Election du 1er Vice-Président(e) du SEMOCTOM
 
Election du 2ème Vice-Président(e) du SEMOCTOM
 
Election du 3ème Vice-Président(e) du SEMOCTOM
 
Election du 4ème Vice-Président(e) du SEMOCTOM
 
Election du 5ème Vice-Président(e) du SEMOCTOM
 
Election du 6ème Vice-Président(e) du SEMOCTOM
 
Election du 7ème Vice-Président(e) du SEMOCTOM
 
Election du 8ème Vice-Président(e) du SEMOCTOM
 
Election du 9ème Vice-Président(e) du SEMOCTOM
 
Election du 10ème Vice-Président(e) du SEMOCTOM
 
Election du 11ème Vice-Président(e) du SEMOCTOM
 
Election du 12ème Vice-Président(e) du SEMOCTOM
 
Election du 13ème Vice-Président(e) du SEMOCTOM
 
Délégations d’attribution du Comité Syndical du SEMOCTOM au Président
 
Fixation des indemnités de fonction du Président
 
Poursuite de l’engagement politique dans la démarche d’économie circulaire
 
Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical en date du 12 juin 2020

Comité syndical du 12 juin 2020

Délibérations du 12/06/2020


Examen des délégations de droit attribuées au Président du SEMOCTOM par l’ordonnance n°2020-391 du 1er avril 2020
Délibération n° 2020_20

Mesures de soutien aux entreprises du territoire face à l’épidémie du COVID-19 : Modifications de facturation de la redevance spéciale
Délibération n° 2020_21

Versement d’une prime exceptionnelle dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire pour faire face à l’épidémie de COVID19
Délibération n° 2020_22

Création de 11 emplois permanents 2020 selon le tableau d’avancement
Délibération n° 2020_23

Création de 2 emplois permanents 2020
Délibération n° 2020_23 bis

Création d’un contrat d’apprentissage
Délibération n° 2020_24

Recours au service de remplacement et renfort du centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Gironde
Délibération n° 2020_25
 

Comité syndical du 10 mars 2020

Délibérations du 10/03/2020

10 mars 2020
10 mars 2020


Compte Administratif 2019 Budget annexe – Redevance spéciale
Délibération n° 2020_08

Compte Administratif 2019 Budget principal
Délibération n° 2020_09

Approbation du compte de gestion 2019 – Budget annexe : Redevance spécial
Délibération n° 2020_10

Approbation du compte de gestion 2019 – Budget principal
Délibération n° 2020_11

Affectation du résultat 2019
Délibération n° 2020_12

Budget primitif 2020 – Budget annexe

Délibération n° 2020_13

Budget primitif 2020 – Budget principal
Délibération n° 2020_14

Tarification 2020
Délibération n° 2020_15

Modifications des règles de facturation de la redevance spéciale et de la contribution des entreprises
Délibération n° 2020_16

Constitution d’une provision pour charge
Délibération n° 2020_17

Feuille de route Economie Circulaire
Délibération n° 2020_18

Dispositif de soutien aux projets de Réemploi
Délibération n° 2020_19

Comité syndical du 27 février 2020

Délibérations du 27/02/2020

27 février 2020
27 février 2020


Débat des orientations budgétaires 2020
Délibération n° 2020_01

Création d’un emploi permanent de rédacteur principal 1ère classe
Délibération n° 2020_02

Plan de formation 2020
Délibération n° 2020_03

Frais de mission-Revalorisation de l’indemnité de repas
Délibération n° 2020_04

Révision de l’AP/CP – Construction d’un centre de transfert et réaménagement du site de Saint-Léon

Délibération n° 2020_05

Acquisition d’un terrain sur la commune de Saint-Léon (parcelle A 319)

Délibération n° 2020_06

Modification des contenances parcellaires sur rétrocession immobilière et échange bilatéral – Terrain de la déchèterie de Béguey
Délibération n° 2020_07