Un service public au quotidien

SEMOCTOM

Syndicat de l'entre-deux-mers Ouest
pour la collecte et le traitement
des ordures ménagères

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Documents à télécharger


111 résultat(s)

modalités de tarification de la redevance spéciale (RS)

Professionnels

modalités de tarification de la redevance spéciale (RS)


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Tarifs redevance speciale

Professionnels

Tarifs redevance speciale entreprises


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Tarifs redevance speciale

Professionnels

Tarifs redevance speciale etablissement public


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Tarifs redevance speciale

Professionnels

Tarifs redevance speciale etablissements scolaires publics


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Tarifs redevance speciale

Professionnels

Tarifs redevance speciale etablissements scolaires privés


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Tableau simulation Redevance Spéciale

Professionnels

Tableau simulation Redevance Spéciale 2015


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déliberation modificative seconde collecte hebdomadaire

Professionnels

déliberation modificative seconde collecte hebdomadaire


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Modalités d'interruption de la collecte

Professionnels

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Délibération redevance spéciale 2015

Professionnels

Délibération 2015 RS


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professionnel-restauration

Professionnels

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Nomenclature dechets

Professionnels

Nomenclature des dechets


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Tarifs 2020 de mises à disposition

S'équiper d'un bac/composteur

Tarifs 2020 de mises à disposition


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Mise à disposition des composteurs

S'équiper d'un bac/composteur

Mise à disposition des composteurs


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Mise à disposition complete

S'équiper d'un bac/composteur

Mise a dispo tous les équipements


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tarifs des équipements et des déchèteries du semoctom

S'équiper d'un bac/composteur

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Mise à disposition des bacs à ordures menagères

S'équiper d'un bac/composteur

Mise à disposition des bacs à ordures menagères


Télécharger : Obtenir un bac OM - 0.36Mo pdf

Mise à disposition des bacs à verre

S'équiper d'un bac/composteur

Télécharger : Obtenir un bac à verre - 0.43Mo pdf

Mise à disposition des bacs de tri à couvercles jaunes

S'équiper d'un bac/composteur

Mise a dispo des bacs de tri


Télécharger : Obtenir un bac de tri - 0.39Mo pdf

Convention de retrait des équipements

S'équiper d'un bac/composteur

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Bacs normes EN-840

S'équiper d'un bac/composteur

Bacs normes ou pas


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Normes EN 840-1

S'équiper d'un bac/composteur

Inscription normes


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Délibération_règles de mise à disposition des bacs

S'équiper d'un bac/composteur

Règles de mise à disposition des bacs


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Note Fnade - bacs DIN

S'équiper d'un bac/composteur

Fnade


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Plaquette

Textiles

Plaquette de présentation de l'eco-organisme Eco_TLC


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Plaquette_DASRI

Dechets d'activités de soin

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Caisson de stockage des déchets dangereux

Déchets dangereux des ménages

caisson conteneur à déchets dangereux


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plaquette eco dds

Déchets dangereux des ménages

dechets dangeruex des ménages


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Plaquette_Ademe

Déchets dangereux des ménages

plaquette ademe déchets dangereux des ménages


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Liste des marchés publics conclus en 2019

Marchés publics

Liste des marchés publics conclus en 2019 (article 133 cmp)


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Responsable de la commande publique

Marchés publics

Responsable de la commande publique


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