Syndicat de l'entre-deux-mers Ouest
pour la collecte
et le traitement
des ordures ménagères
Documents à télécharger
93 résultat(s)
Télécharger : Tarifs et accès déchèteries 2019 - 0.86Mo
Télécharger : Rapport annuel 2017 sur le prix et la qualité du service public - 4.57Mo
Télécharger : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public 2016 - 9.74Mo
Télécharger : Rapport annuel 2015 - 5.72Mo
Télécharger : Rapport annuel 2014 prix et qualité du service public - 10.6Mo
Télécharger : Rapport annuel 2013 prix et qualité du service public - 9.91Mo
Télécharger : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public 2012 - 2.8Mo
Télécharger : Rapport d'activités 2005 - 1.47Mo
Télécharger : Rapport d'activités 2006 - 1.2Mo
Télécharger : Rapport d'activités 2007 - 1.46Mo
Télécharger : Rapport d'activités 2008 - 0.97Mo
Télécharger : Rapport d'activités 2009 - 1.6Mo
Télécharger : Rapport d'activités 2010 - 5.4Mo
Télécharger : Rapport_activités_semoctom_2011 - 6.16Mo
Télécharger : Note de synthèse vote du budget 2019 - 0.87Mo
Télécharger : Débat d'orientations budgetaires 2019 - 1.19Mo
Télécharger : Procès verbal du comité syndical du 3 juillet 2018 - 0.42Mo
Télécharger : Procès verbal du comité syndical du 26 avril 2018 - 0.53Mo
Télécharger : Procès verbal du comité syndical du 14 mars 2018 (vote du budget) - 1.15Mo
Télécharger : Procès verbal du comité syndical du 2 mars 2018 (débat orientations budgetaires) - 0.5Mo
Télécharger : Liste communes semocode - 0.18Mo
Télécharger : Procuration dépôts CESU déchèteries - 0.29Mo
Télécharger : Dépliant informatif sur le contrôle d'accès - 2.59Mo
Télécharger : Formulaire papier de création de compte de déchèterie - 0.65Mo
Télécharger : Règlement intérieur des déchèteries du SEMOCTOM - 1.72Mo
Télécharger : Bon de dépôts dans les zones de gratuité - 0.22Mo
Télécharger : Réglement interieur dèchèterie - 1.7Mo
Télécharger : délibération St Caprais barrière 2017 - 0.43Mo
Tarifs et accès déchèteries 2019
DocumentsTarifs et accès déchèteries 2019
Télécharger : Tarifs et accès déchèteries 2019 - 0.86Mo
Rapport d'activités 2017
Rapports annuels sur le prix et la qualité du service publicRapport d'activités 2017
Télécharger : Rapport annuel 2017 sur le prix et la qualité du service public - 4.57Mo
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public 2016
Rapports annuels sur le prix et la qualité du service publicRapport_annuel_prix_service_2016
Télécharger : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public 2016 - 9.74Mo
Rapport annuel 2015
Rapports annuels sur le prix et la qualité du service publicRapport annuel 2015
Télécharger : Rapport annuel 2015 - 5.72Mo
Rapport annuel 2014 prix et qualité du service public
Rapports annuels sur le prix et la qualité du service publicTélécharger : Rapport annuel 2014 prix et qualité du service public - 10.6Mo
Rapport annuel 2013 prix et qualité du service public
Rapports annuels sur le prix et la qualité du service publicRapport annuel 2013 prix et qualité du service
Télécharger : Rapport annuel 2013 prix et qualité du service public - 9.91Mo
Rapport annuel SEMOCTOM 2012
Rapports annuels sur le prix et la qualité du service publicSEMOCTOM - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public 2012
Télécharger : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public 2012 - 2.8Mo
Rapport d'activités 2005
Rapports annuels sur le prix et la qualité du service publicRapport d'activités 2005
Télécharger : Rapport d'activités 2005 - 1.47Mo
Rapport d'activités 2006
Rapports annuels sur le prix et la qualité du service publicRapport d'activités 2006
Télécharger : Rapport d'activités 2006 - 1.2Mo
Rapport d'activités 2007
Rapports annuels sur le prix et la qualité du service publicRapport d'activités 2007
Télécharger : Rapport d'activités 2007 - 1.46Mo
Rapport d'activités 2008
Rapports annuels sur le prix et la qualité du service publicRapport d'activités 2008
Télécharger : Rapport d'activités 2008 - 0.97Mo
Rapport d'activités 2009
Rapports annuels sur le prix et la qualité du service publicRapport d'activités 2009
Télécharger : Rapport d'activités 2009 - 1.6Mo
Rapport d'activités 2010
Rapports annuels sur le prix et la qualité du service publicRapport d'activités 2010
Télécharger : Rapport d'activités 2010 - 5.4Mo
Rapport d'activités 2011
Rapports annuels sur le prix et la qualité du service publicTélécharger : Rapport_activités_semoctom_2011 - 6.16Mo
Procès verbal du comité syndical du 26 mars 2019 (vote du budget 2019)
Comptes rendus et procès verbaux des comités syndicauxNote de synthèse vote du budget 2019
Télécharger : Note de synthèse vote du budget 2019 - 0.87Mo
Procès verbal du comité syndical du 6 mars 2019 (débat orientations budgetaires)
Comptes rendus et procès verbaux des comités syndicauxTélécharger : Débat d'orientations budgetaires 2019 - 1.19Mo
Procès verbal du comité syndical du 3 juillet 2018
Comptes rendus et procès verbaux des comités syndicauxProcès verbal du comité syndical du 3 juillet 2018
Télécharger : Procès verbal du comité syndical du 3 juillet 2018 - 0.42Mo
Procès verbal du comité syndical du 26 avril 2018
Comptes rendus et procès verbaux des comités syndicauxProcès verbal du comité syndical du 26 avril 2018
Télécharger : Procès verbal du comité syndical du 26 avril 2018 - 0.53Mo
Procès verbal du comité syndical du 14 mars 2018 (vote du budget)
Comptes rendus et procès verbaux des comités syndicauxProcès verbal du comité syndical du 14 mars 2018 (vote du budget)
Télécharger : Procès verbal du comité syndical du 14 mars 2018 (vote du budget) - 1.15Mo
Procès verbal du comité syndical du 2 mars 2018 (débat orientations budgetaires)
Comptes rendus et procès verbaux des comités syndicauxProcès verbal du comité syndical du 2 mars 2018 (débat orientations budgetaires)
Télécharger : Procès verbal du comité syndical du 2 mars 2018 (débat orientations budgetaires) - 0.5Mo
Liste communes semocode
DéchèteriesListe communes semocode
Télécharger : Liste communes semocode - 0.18Mo
Procuration dépôts CESU déchèteries
DéchèteriesProcuration dépôts CESU déchèteries
Télécharger : Procuration dépôts CESU déchèteries - 0.29Mo
Dépliant informatif sur le contrôle d'accès
DéchèteriesDépliant informatif sur le contrôle d'accès
Télécharger : Dépliant informatif sur le contrôle d'accès - 2.59Mo
Formulaire papier de création de compte de déchèterie
DéchèteriesTélécharger : Formulaire papier de création de compte de déchèterie - 0.65Mo
Règlement intérieur des déchèteries du SEMOCTOM
DéchèteriesTélécharger : Règlement intérieur des déchèteries du SEMOCTOM - 1.72Mo
Bon de dépôts dans les zones de gratuité
DéchèteriesTélécharger : Bon de dépôts dans les zones de gratuité - 0.22Mo
Réglement interieur déchèteries usagers
DéchèteriesUsagers déchèteries
Télécharger : Réglement interieur dèchèterie - 1.7Mo
délibération St Caprais barrière
Déchèteriesdélibération St Caprais barrière 2017
Télécharger : délibération St Caprais barrière 2017 - 0.43Mo