Un service public au quotidien

SEMOCTOM

Syndicat de l'entre-deux-mers Ouest
pour la collecte et le traitement
des ordures ménagères

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Pour en savoir plus sur les coûts de gestion des déchets

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Plusieurs notions sont utilisées pour parler des coûts de gestion du service déchets :

  • Le coût à l’habitant : le total du budget réalisé peut être divisé par le nombre d’habitants pris en compte.
     
  •  Le coût à la tonne : le total du budget peut être divisé par le total des tonnes traitées.

Les coûts peuvent être TTC ou bien HT en fonction du statut juridique de la collectivité. Le Semoctom n'est pas assujettis à la TVA, mais il   paie cependant de la TVA sur ses prestations privées.

Certaines collectivités financent le coût du service en partie sur leur budget propre. Ainsi dans des enquêtes qui comparent les TEOM (taxe d'enlèvement des ordures ménagères), si le coût qui apparait peut sembler faible, c'est parfois parce qu'il est incomplet.

Les service déchets est parfois scindé en deux : une collectivité réalise la collecte et une autre le traitement. Si une des collectivités parle de ses coûts, ils ne reflèterons qu'une partie de ce que l'habitant doit payer.

Des paramètres qui changent chaque année

Les  tonnes sont variables d’une année sur l’autre (elles peuvent augmenter ou diminuer du côté des ordures ménagères, des collectes sélectives ou des déchèteries).

De la même manière, le nombre d’habitants pris en compte évolue aussi fortement d’une année sur l’autre.

  Au SEMOCTOM, la population augmente de  1 000 habitants à 1 500 habitants supplémentaires chaque année.

Le nombre et la nature des services proposés à des conséquences importantes sur les coûts

Outre le fait d’adopter un langage commun (coût à la tonne ? coût à l’habitant ? coût budgétaire ?), la comparaison se heurte  à la très grande différence des services qu’il peut y avoir.

En effet, comment comparer une commune ou il y aurait 8 collectes par semaine pour les ordures ménagères avec une autre ou il y en a qu’1 ? Comment comparer ( à population égale) une collectivité qui gère 2 déchèteries avec celle qui en gère 5 ? une collectivité qui a créé une recyclerie avec une autre qui n’en a pas ?

Des collectivités ont choisi de laisser toutes leurs collectes  en apports volontaires ce qui est moins confortable pour les habitants mais aussi globalement moins onéreux.

Les coûts d’élimination des ordures ménagères peuvent être très différents d’une région à l’autre.

Enfin, des collectivités ont développé   des services spécifiques : collectes en porte à porte des déchets verts, ou bien du bois, service itinérant d’information, collectes des vêtements, broyage des déchets verts pour les habitants (au SEMOCTOM),  recycleries…(etc…) et qui peuvent avoir un impact sur les coûts du service.

Les choix qui sont faits par chaque assemblée ont des conséquences sur les coûts.

Pour mieux connaitre les coûts et pour comparer, la matrice Compta-Coût

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L’Ademe a développé un outil de comptabilité analytique qui commence à s’imposer et qui permet de mieux connaitre les coûts d’exploitation des collectivités.

 
lien vers le site de l'ADEME. Présentation de compta coûts
 

Cet outil a  surtout pour intérêt de permettre de mieux connaître, type de service par type de service les coûts d’exploitation de chaque collectivité. L’outil de comparaison est établi en HT alors que le SEMOCTOM n’est pas assujettis à la TVA.  Il doit donc pour remplir la matrice compta coût retravailler sur ses données comptables.

ComptaCoût au SEMOCTOM. Les coûts à l'habitant.

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Ces données sont validées par l'ADEME (sauf 2014 en cours)

Ce tableau montre bien que les coûts moyens à l'habitant sont à la baisse depuis désormais plusieurs années.

Le nombre d'éco-organismes et leurs soutiens financiers ont augmenté progressivement, permettant de diminuer la participation demandée aux habitants par l'intermédiaire de leurs communautés de communes.

Compta coût. Semoctom. Les coûts à la tonne

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Données validées par l'Ademe (sauf 2014 en cours).

Les coûts à la tonne sont aussi en baisse. Le SEMOCTOM gère des quantités de plus en plus importantes. Les moyens techniques de cette gestion sont eux en baisse.