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1) Informations Directeur de la Publication : Mr Guy Trupin Responsable de rédaction : Mme Véronique Lhert Webmaster : Mr Dimitri Maureau - webmaster@semoctom.com - 05 57 34 53 20 Photographies : Service Communication du SEMOCTOM et partenaires institutionnels Editeur : SEMOCTOM - Service Communication- 9, route d’Allégret – 33670 Saint Léon Hébergeur : https://clients.fr.oleane.com/- France Télécom, Société anonyme au capital de 10 406 399 336 euros, dont le siège social est situé 6 Place d'Alleray, 75505 Paris Cédex 15, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 380 129 866. 2) Déclaration à la CNIL Conformément à l’art. 32 de la loi du 6 janvier 1978, les données à caractère personnel bénéficient de la possibilité de l'exercice du droit d'accès et de rectification. Pour cela, vous pouvez contacter le SEMOCTOM - Service Communication- 9, route d’Allégret – 33670 Saint Léon. 3) Droits d’auteurs Tous les éléments du site www.semoctom.com, et notamment : graphismes, fonds d’écran, images, logos, puces et éléments signalétiques, font l’objet d’un droit de propriété intellectuelle au titre du droit d’auteur. Toute autre exploitation des contenus présents sur le site suppose l’accord des auteurs concernés. Toute exploitation, même à titre privé, de la totalité ou d’une partie substantielle du site suppose l’accord du Producteur de base de données, conformément aux dispositions de l'art. L.342-1 du code de la propriété Tout manquement aux règles du droit d’auteur ou du droit des bases de données est passible de sanctions pénales au titre du délit de contrefaçon, sans préjudice d’éventuelles demandes de dommages intérêts de la part des titulaires de droits. 4) Liens hypertextes vers ce site Toute pose de liens hypertextes vers l’une quelconque des pages de ce site est libre, à condition que ceux-ci ouvrent une nouvelle fenêtre et soient présentés de manière non équivoque afin d’éviter : - Tout risque de confusion entre le site citant et le présent site ; - Toute présentation tendancieuse, ou contraire aux lois en vigueur. 5) Recommandations techniques L’accès à ce site est optimisé pour les navigateurs Microsoft Internet Explorer, version 5.5 ou ultérieure, ainsi que pour Mozilla Firefox .

1) Informations

Directeur de la Publication : Mr Guy Trupin

Responsable de rédaction : Mme Véronique Lhert

Webmaster : Mr Dimitri Maureau - webmaster@semoctom.com - 05 57 34 53 20

Photographies : Service Communication du SEMOCTOM et partenaires institutionnels

Editeur : SEMOCTOM - Service Communication- 9, route d’Allégret – 33670 Saint Léon

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2) Déclaration à la CNIL

Conformément à l’art. 32 de la loi du 6 janvier 1978, les données à caractère personnel bénéficient de la possibilité de l'exercice du droit d'accès et de rectification.

Pour cela, vous pouvez contacter le SEMOCTOM - Service Communication- 9, route d’Allégret – 33670 Saint Léon.

3) Droits d’auteurs

Tous les éléments du site www.semoctom.com, et notamment : graphismes, fonds d’écran, images, logos, puces et éléments signalétiques, font l’objet d’un droit de propriété intellectuelle au titre du droit d’auteur.

Toute autre exploitation des contenus présents sur le site suppose l’accord des auteurs concernés.

Toute exploitation, même à titre privé, de la totalité ou d’une partie substantielle du site suppose l’accord du Producteur de base de données, conformément aux dispositions de l'art. L.342-1 du code de la propriété

Tout manquement aux règles du droit d’auteur ou du droit des bases de données est passible de sanctions pénales au titre du délit de contrefaçon, sans préjudice d’éventuelles demandes de dommages intérêts de la part des titulaires de droits.

4) Liens hypertextes vers ce site

Toute pose de liens hypertextes vers l’une quelconque des pages de ce site est libre, à condition que ceux-ci ouvrent une nouvelle fenêtre et soient présentés de manière non équivoque afin d’éviter :

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5) Recommandations techniques

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3) Droits d’auteurs

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