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Documents
 
  Les documents suivants concernent l' organisation du SEMOCTOM, ses régles de fonctionnement.
Ce sont aussi des documents issus de différentes publications.
 
   
Documents internes
Documents divers
 
   
Statuts du SEMOCTOM
Réglement pour usagers des déchèteries
Rapport d'activités 2002
Rapport d'activités 2003
Rapport d'activités 2004
Rapport d'activités 2005
Taxe ou redevance ?
Le traitements des déchets
Commissariat général du plan 2003