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Documents
 
  Les documents suivants concernent l' organisation du SEMOCTOM, ses régles de fonctionnement.
Ce sont aussi des documents issus de différentes publications.
 
   
Rapports annuels
Documents internes divers
 
   
Rapport d'activités 2009
Rapport d'activités 2008
Rapport d'activités 2007
Rapport d'activités 2006
Rapport d'activités 2005
Statuts du SEMOCTOM
Réglement pour usagers des déchèteries
Directive R437